Mentions légales
Conception : APPARTEMENT 303 réprésenté par Monsieur Julien JOBARD.
Gestion du site : Joseph Parilla
L’objectif du Site est de présenter les activités et le savoir-faire du Gîte d’Ay dans le domaine de la location de biens immobiliers à Ay-sur-Moselle.
Le Site fait l’objet de mises à jour périodiques. Ceci étant, malgré le soin apporté dans le suivi, les présentations faites n’ont aucun caractère contractuel. Le Gîte d’Ay ne sera engagé que par ce qui aura été convenu par la signature du contrat ou bon de commande.
L’utilisation du Site est soumise aux présentes conditions d’utilisation et relève du respect des lois applicables en France.
Information sur l’éditeur
Hébergement du site
PlanetHoster 4416 Louis-B.-Mayer Laval, Québec Canada H7P 0G1 Tél. : FR:+33 1 76 60 41 43 www.planethoster.com/fr/
Propriété intellectuelle
La structure générale, les textes, les images, les sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le Site sont la propriété exclusive du Gîte d’Ay.
L’ensemble du Site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle.
Les noms, marques et enseignes citées sur le Site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction,
totale ou partielle, du Site, des éléments qui composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit,
sans l’autorisation du titulaire du droit sur ces éléments sera immédiatement poursuivi, soit dans le cadre d’une action en contrefaçon,
soit dans le cadre d’une action en concurrence déloyale
Loi Informatique et Libertés, Protection des Données Personnelles
Les données personnelles collectées par le Gîte d’Ay sont uniquement destinées à un usage interne.
En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers.
Conformément à l’article 39 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez un droit d’accès,
de modification et d’opposition sur vos données personnelles enregistrées par ce site.
Dans ce cas, il suffit de nous écrire en utilisant notre formulaire de contact.
Crédits photo et Droits d’Auteurs
Directeur de la publication : Joseph Parilla.
Tous droits réservés.
Aucune reproduction ou représentation ne peut avoir lieu sans le consentement écrit et préalable.
Toutes les photographies et illustrations présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique.
Tout usage des images, à caractère commercial, lucratif, frauduleux ou ressortant du cadre des supports présentés,
est interdit sous peine de poursuites.
Tout autre matériel contenu sur ce site ne nous appartenant pas : photos, textes, images, logos, noms de produits ou marques citées… est la propriété de leurs détenteurs respectifs.